Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHANTILLOTE
REVILLON CHOCOLATIER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92440035
Date de dépôt :
28/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2012

Présentation de la marque CHANTILLOTE

Déposée le 28 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) REVILLON CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANTILLOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REVILLON CHOCOLATIER domicilié(e) 5, Place de Pincourt,42120 LE COTEAU (dossier no 2229840) - 42120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2229840) - 78220 - France.

La marque CHANTILLOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANTILLOTE est expirée depuis le 28 octobre 2012.

REVILLON CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : VOIE LACTEE , ACCORD MAJEUR , INDIGO , NOIRISSIMO , REVILLON CHOCOLATIER , LE CHATEAU DES CHOCOTORS , FM FAVIER MILLIAT DEPUIS 1909 CHOCOLATIER CONFISEUR , MAITRE PATIN , REVILLON, CHOCOLATIER ENCHANTEUR DEPUIS 1898 , REVILLON CHOCOLATIER LES GUINETTES


REVILLON CHOCOLATIER, Société Anonyme - 5, Place de Pincourt,42120 LE COTEAU (dossier no 2229840) - 42120 - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2229840) - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°327272 - Publication au BOPI 2001-07-23

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2002 n°2229840 - Publication au BOPI 2002-10-18

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Cacao, pâtisserie et confiserie, chocolat et produits de chocolaterie